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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DISA S.A.

Numéro de dépôt :
92415975
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) DISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISA domicilié(e) 1 Avenue du Lac, 78121 CRESPIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISA S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415975.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 2002.

DISA a également déposé les autres marques suivantes : FLYTAC , DISA , CAMPOS , LE DANOIS , D DISA , MAISON ROUGE , MAISON ROUGE


DISA S.A. - 1 Avenue du Lac, 78121 CRESPIERES - France


DISA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Tous produits carnés et en particulier produits de charcuterie et de salaisons